Mentions légales

Mentions légales


cropped-modif_03-1.png

LES REMPARTS DE TOURS

Adresse : Centre Municipal des Sports, 1 Boulevard de Lattre de Tassigny, 37000 Tours

lesrempartsdetours@gmail.com

Directeur de la publication : Thomas LHOMME, président des Remparts de Tours

DÉVELOPPEMENT & HÉBERGEMENT

Développement  + maintenance technique :
Sylvain GUILLOUX http://www.sygital-web.fr

Hébergeur : GANDI HOSTING

INFORMATIONS MISES À DISPOSITION

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site du club des Remparts de Tours vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Réciproquement, le site www.lesrempartsdetours.net peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. Les Remparts de Tours décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du Club des Remparts de Tours ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés directement par courrier

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site www.lesrempartsdetours.net est la propriété exclusive du club Remparts de Tours. L’ensemble de son contenu et notamment les textes, visuels, campagnes de communication et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont protégés par les droits d’auteurs.

En toute hypothèse, toute utilisation ou reproduction du site www.lesrempartsdetours.net ou de son contenu devra faire l’objet d’une demande écrite auprès des Remaprts de Tours

Les marques et logos contenus sur le site www.lesrempartsdetours.net sont la propriété exclusive des Remparts de Tours ou de ses partenaires. 
Leur utilisation, reproduction, diffusion à quelque titre que ce soit est interdite sans l’autorisation expresse de leur propriétaire.

Les photographies reproduites sur le site www.lesrempartsdetours.net ne pourront être reproduites, utilisées ou diffusées sans l’accord de leurs propriétaires, auteurs mais également des personnes éventuellement représentées.

À ce titre, ces éléments, leurs diffusions et rediffusions, partielle ou totale est interdite conformément aux dispositions de l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.